Clause de non-responsabilité

1. le contenu de l’offre en ligne

L’auteur n’assume aucune responsabilité quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Les droits à la responsabilité contre l’auteur concernant des dommages matériels ou immatériels causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations fournies ou par l’utilisation d’informations incorrectes ou incomplètes sont fondamentalement exclus, à moins qu’il n’y ait preuve d’une intention délibérée ou d’une négligence grave de la part de l’auteur. Toutes les offres sont susceptibles d’être modifiées et ne sont pas contraignantes. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties de pages ou l’ensemble de l’offre sans préavis ou de cesser temporairement ou définitivement la publication.

2. références et liens

En cas de renvois directs ou indirects à des sites Internet extérieurs (« hyperliens ») ne relevant pas de la responsabilité de l’auteur, une obligation de responsabilité n’entrerait en vigueur que si l’auteur avait connaissance des contenus et s’il lui était techniquement possible et raisonnable d’empêcher l’utilisation en cas de contenus illégaux.L’auteur déclare expressément par la présente qu’aucun contenu illégal n’était reconnaissable sur les pages liées au moment de la création des liens. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, le contenu ou la paternité des pages liées. Par conséquent, l’auteur se distancie expressément de tous les contenus de toutes les pages liées qui ont été modifiées après la création du lien. Cette déclaration s’applique à tous les liens et références placés sur le site Web de l’auteur ainsi qu’aux entrées de tiers dans les livres d’or, les forums de discussion, les répertoires de liens, les listes de diffusion et toutes les autres formes de bases de données mises en place par l’auteur et dont le contenu est accessible en écriture à l’extérieur. La responsabilité des contenus illégaux, incorrects ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de ces informations incombe exclusivement au fournisseur de la page à laquelle il est fait référence, et non à la personne qui se contente de renvoyer à la publication concernée par le biais de liens.

3. droit d’auteur et droit des marques

L’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes les publications, d’utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par lui-même ou d’utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes sans licence. Tous les noms de marques et marques déposées mentionnés sur le site web et éventuellement protégés par des tiers sont soumis sans restriction aux dispositions du droit des marques applicable et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention d’une marque ne signifie pas qu’elle n’est pas protégée par des droits de tiers ! Le droit d’auteur des objets publiés créés par l’auteur lui-même reste la propriété exclusive de l’auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation d’objets tels que des images, des diagrammes, des sons ou des textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans l’accord de l’auteur.

4. validité juridique de la présente clause de non-responsabilité

Cette clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie de la publication Internet à laquelle vous avez été renvoyé. Si certaines parties ou certains termes de cette déclaration ne sont pas légaux ou corrects, le contenu et la validité des autres parties n’en sont pas affectés.